Conditions Générales d'Utilisation de CoursEnLigne

Préambule

Bienvenue sur CoursEnLigne, la plateforme d'apprentissage en ligne dédiée à l'excellence et à l'épanouissement de ses utilisateurs. Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent votre accès et votre utilisation de notre site web et de nos services. En accédant à notre site ou en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ni nos services.

CoursEnLigne est une initiative de la société Azur Formation Digitale, immatriculée à Nice sous le numéro SIRET 892 345 678 00012, dont le siège social est situé au 15 Avenue Jean Médecin, 06000 Nice, France. Notre mission est de fournir une éducation de qualité accessible à tous, où que vous soyez, que ce soit à Nice, Marseille, Paris ou au-delà.

1. Règles d'Utilisation

L'utilisation de CoursEnLigne est soumise aux règles suivantes :

1.1. Accès aux Services : Vous devez créer un compte pour accéder à la plupart de nos cours et services. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos informations de connexion et de toute activité sur votre compte.
1.2. Conduite de l'Utilisateur : Vous vous engagez à utiliser CoursEnLigne de manière responsable et respectueuse. Vous ne devez pas :
- Publier ou transmettre des contenus illégaux, nuisibles, menaäants, abusifs, diffamatoires, obscènes, haineux ou autrement répréhensibles.
- Usurper l'identité d'une autre personne ou entité.
- Interférer avec le fonctionnement de notre site ou de nos services.
- Collecter ou stocker des informations personnelles d'autres utilisateurs sans leur consentement.
- Tenter d'accéder à des zones restreintes de notre site ou de nos systèmes.
1.3. Propriété Intellectuelle : Tous les contenus présents sur CoursEnLigne, y compris les cours, les textes, les images, les vidéos, les logos et les marques, sont protégés par des droits d'auteur et autres droits de propriété intellectuelle. Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer, modifier ou exploiter ces contenus sans notre autorisation préalable écrite.
1.4. Paiement et Abonnements : Certains de nos cours et services peuvent être soumis à des frais. Vous acceptez de payer tous les frais applicables conformément aux conditions de paiement spécifiées sur notre site. Les abonnements sont renouvelés automatiquement, sauf si vous les annulez avant la date de renouvellement.

2. Limitations de Responsabilité

CoursEnLigne s'efforce de fournir des informations précises et à jour sur son site et dans ses cours. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de ces informations. Vous utilisez notre site et nos services à vos propres risques.

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, CoursEnLigne ne sera pas responsable des dommages directs, indirects, accessoires, spéciaux ou consécutifs découlant de votre utilisation de notre site ou de nos services, y compris, mais sans s'y limiter, la perte de profits, la perte de données, l'interruption d'activité ou les dommages causés à votre équipement informatique.

Nous ne sommes pas responsables des contenus publiés par les utilisateurs sur notre site, ni des actions ou omissions des autres utilisateurs. Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu que nous jugeons inapproprié ou violant ces CGU, mais nous ne sommes pas tenus de surveiller activement le contenu publié par les utilisateurs.

Les liens vers des sites web tiers présents sur notre site sont fournis à titre de commodité uniquement. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou de la disponibilité de ces sites web tiers.

Les informations présentées dans nos cours sont à titre informatif et éducatif. CoursEnLigne n'est pas responsable des décisions ou actions que vous prenez en fonction des informations fournies dans nos cours. Il est de votre responsabilité de consulter des professionnels qualifiés avant de prendre des décisions importantes.

3. Modification des CGU

CoursEnLigne se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Nous vous informerons de toute modification importante en publiant une notification sur notre site ou en vous envoyant un e-mail. Votre utilisation continue de notre site ou de nos services après la publication des modifications constituera votre acceptation de ces modifications. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les CGU pour vous tenir informé des éventuelles modifications.

4. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes CGU sont régies par le droit franäais. Tout litige découlant de ou lié à ces CGU sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Nice, France.

5. Contact

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces CGU, veuillez nous contacter à l'adresse suivante :

CoursEnLigne
Azur Formation Digitale
15 Avenue Jean Médecin
06000 Nice, France
Téléphone: +33 4 79 07 24 32
Email: [email protected]

6. Dispositions Diverses

Si une disposition des présentes CGU est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal compétent, les autres dispositions resteront en vigueur. Le fait que CoursEnLigne ne fasse pas valoir un droit ou une disposition des présentes CGU ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes CGU constituent l'intégralité de l'accord entre vous et CoursEnLigne concernant votre utilisation de notre site et de nos services, et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains, qu'ils soient écrits ou oraux.

Tableau Récapitulatif des Responsabilités

Récapitulatif des responsabilités de CoursEnLigne et de l'utilisateur
Responsabilité	CoursEnLigne	Utilisateur
Contenu des Cours	Fournir des cours de qualité, mais sans garantir l'exhaustivité ou la perfection.	Utiliser les informations des cours de manière responsable et en consultation avec des professionnels qualifiés si nécessaire.
Conduite sur la Plateforme	Modérer la plateforme et supprimer les contenus inappropriés.	Adopter une conduite respectueuse et conforme aux CGU.
Sécurité du Compte	Mettre en œuvre des mesures de sécurité pour protéger les comptes.	Maintenir la confidentialité des informations de connexion.
Disponibilité du Site	S'efforcer de maintenir le site accessible, mais sans garantie de disponibilité continue.	Signaler les problèmes techniques rencontrés.